Crédits & mentions légales

Propriétaire du site

Le site est la propriété de l’OCIM, service général de l’Université de Bourgogne.

Responsable de la publication

La directrice de la publication du site internet est Sylvie Grange, directrice de l’OCIM. Le responsable éditorial est Serge Lochot, responsable de l’édition.

Développement

Le site a été conçu techniquement et développé par la société Studio Cassette. Studio Cassette est une agence de communication pleine d’imagination. Composée de passionnés du web et de la PAO, notre travail consiste à aider et accompagner les entreprises dans la définition de leurs identités visuelles pour la décliner ensuite sur du print et/ou sur internet.

Conception et élaboration des contenus

L’architecture et le contenu du site ont été conçus par un groupe projet OCIM composé de : Julien Couteaux, Angèle Fourès, Fabien Lacaille, Sandrine Lhomme, Antoine Marchand, Anaïs Rameaux, Olivier Soichot ; piloté par Catherine Ruppli ; avec la contribution d’Alexandre Kismoune.

Le groupe projet remercie les professionnels qui l’ont accompagné dans la conception et la réalisation du site : Marie-Laure Baudement, Agnès Fougeron, Jean-Marc Hardy, Eric Heilman, Sophie Magniez  et Nicolas Popovic.

Hébergement

Université de Bourgogne

Informatique, fichiers et libertés

L’OCIM respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 – Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’OCIM a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’OCIM, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’uB est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos, etc. effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’OCIM, au sens de l’article L 713-2 du CPI.

Droits d’auteurs et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Liens hypertextes

L’OCIM décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Crédits photographiques

OCIM, sxc.hu, foter.com (images libres de droit)

Modification de la notice légale

L’OCIM se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DIJON (France).

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