La Douane face à la protection des biens culturels

Si elle se définit avant tout comme une administration fiscale, la Douane n’en garde pas moins une mission de protection du patrimoine culturel sur son territoire. Parmi les biens qu’elle est chargée de protéger, les pièces paléontologiques intègrent la convention sur le commerce international des espèces de flore et de faune sauvages menacées d’extinction (CITES). Quel est l’état de la réglementation en vigueur pour ces biens particuliers ? Quels sont les objectifs de cette réglementation et les moyens d’actions pour sa mise en application ? Pour quels
résultats ? La direction générale des douanes (bureaux E2 et D3) nous apporte son éclairage.

Cet entretien est paru dans le numéro 147 de la Lettre de l’OCIM.

Propos recueillis par Olivier Soichot