Mentions légales

Le site est la propriété de l’Ocim, service général de l’Université de Bourgogne.
Responsable de la publication : Isabel Nottaris, directrice de l’Ocim

Université de Bourgogne

L’Ocim respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 – Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’Ocim a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’Ocim, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’uB est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos, etc. effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’Ocim, au sens de l’article L 713-2 du CPI.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

L’Ocim décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

L’Ocim se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Le droit applicable est le droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dijon (France).

Création et développement

tempsRéel, Agence de communication basée à Dijon spécialisée dans la création, l’édition et la rédaction.
36 Rue Devosge 21000 DIJON / 03 80 44 11 72
https://www.tempsreel.fr

Catapulpe, Agence web spécialisée dans la création de site à Dijon.
18 rue de l’égalité 21000 Dijon / 03 71 19 70 11
http://www.catapulpe.fr

Photographies

Ocim, sxc.hu, Pixabay (images libres de droit)